Jean Tournier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Tournier (Jean)
directeur régional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directeur régional
"
JUSF0750066A
(source BOMJ)
délégation de signature
30 Octobre 2007
30/10/2007
De:
Tournier (Jean)
directeur régional adjoint de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation
=
"
Directeur régional
"
JUSF0750065A
(source BOMJ)
délégation de signature
12 Octobre 2007
12/10/2007
De:
Jean TOURNIER
Objet:
directeur régional adjoint de la région Bourgogne, Franche-Comté pour les actes qui concernent
JUSF0650140A
(source BOMJ)
délégation de signature
30 Juin 2006
30/06/2006
De:
Tournier (Jean)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-03-06
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000748166
(source JORF)
nomination
06 Mars 1997
06/03/1997
De:
Tournier (Jean)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de la photographie
Membre suppléant
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000551912
(source JORF)
nomination
31 Mars 1995
31/03/1995
De:
Tournier (Jean, Pascal)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
302
JORFTEXT000000164616
(source JORF)
promotion
30 Août 1994
30/08/1994